Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETELLES & CHEVRONS
M. Benjamin Mercier

Numéro de dépôt :
4114384
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2024
BRETELLES & CHEVRONS de Benjamin Mercier

Présentation de la marque BRETELLES & CHEVRONS

Déposée par voie électronique le 29 août 2014 par monsieur Benjamin Mercier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRETELLES & CHEVRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Benjamin Mercier domicilié(e) Résidence Aldera - Bât.D3 - APPT.15, 3 Allée Orion - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benjamin Mercier domicilié(e) Résidence Aldera - Bât.D3 - APPT.15, 3 Allée Orion - 64600 - ANGLET - France.

La marque BRETELLES & CHEVRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETELLES & CHEVRONS est expirée depuis le 29 août 2024.

Benjamin Mercier a également déposé les autres marques suivantes : SO IMMO PRO


M. Benjamin Mercier - Résidence Aldera - Bât.D3 - APPT.15, 3 Allée Orion - 64600 - ANGLET - France


M. Benjamin Mercier - Résidence Aldera - Bât.D3 - APPT.15, 3 Allée Orion - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.